JORF n°302 du 28 décembre 2002

Par décret en date du 20 décembre 2002, est classée, parmi les sites du département du Jura, la Reculée des Planches-près-Arbois, sur le territoire des communes d'Arbois, La Châtelaine, Mesnay et Les Planches-près-Arbois (1).


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Version 1

Par décret en date du 20 décembre 2002, est classée, parmi les sites du département du Jura, la Reculée des Planches-près-Arbois, sur le territoire des communes d'Arbois, La Châtelaine, Mesnay et Les Planches-près-Arbois (1).