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Décret du 20 décembre 2001

JORF n°297 du 22 décembre 2001

Cours de formation des officiers de gendarmerie

Soccal (Benjamin, Francis, Paul, Marie).

Barillot (Régis, Hugues).

Van Cauwenberghe (Richard, Pierre, Charles, Georges).

Gaudin (Grégoire, René, Geoffroy).

Steineck (Hervé, Jacques).

Les dispositions du décret du 7 novembre 2001 portant nomination et promotion dans l'armée active sont rapportées en ce qu'elles concernent la promotion au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe, pour prendre rang du 1er novembre 2001, de l'enseigne de vaisseau de 2e classe Khayati (David).

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Cours de formation des officiers de gendarmerie

Soccal (Benjamin, Francis, Paul, Marie).

Barillot (Régis, Hugues).

Van Cauwenberghe (Richard, Pierre, Charles, Georges).

Gaudin (Grégoire, René, Geoffroy).

Steineck (Hervé, Jacques).

Les dispositions du décret du 7 novembre 2001 portant nomination et promotion dans l'armée active sont rapportées en ce qu'elles concernent la promotion au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe, pour prendre rang du 1er novembre 2001, de l'enseigne de vaisseau de 2e classe Khayati (David).