Décret du 2 mars 2016

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par décret en date du 2 mars 2016, Mme Agnès Smith, professeur à l'Ecole nationale des céramiques industrielles de Limoges, est nommée membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire, en qualité de personnalité qualifiée, en remplacement de Mme Valérie Cabuil.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Résumé. Un décret du 2 mars 2016 nomme Mme Agnès Smith comme nouvelle membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire.

Par décret en date du 2 mars 2016, Mme Agnès Smith, professeur à l'Ecole nationale des céramiques industrielles de Limoges, est nommée membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire, en qualité de personnalité qualifiée, en remplacement de Mme Valérie Cabuil.

Historique des versions

Source : Légifrance