Décret du 2 mars 2000

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Art. 1er. - M. Lacave (Jean-Marc), ingénieur en chef des ponts et chaussées, est nommé directeur du Port autonome du Havre, en remplacement de M. Graillot (André), appelé à d'autres fonctions.

Cette disposition prendra effet à compter du 1er mars 2000.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Art. 1er. - M. Lacave (Jean-Marc), ingénieur en chef des ponts et chaussées, est nommé directeur du Port autonome du Havre, en remplacement de M. Graillot (André), appelé à d'autres fonctions.

Cette disposition prendra effet à compter du 1er mars 2000.

Historique des versions

Source : Légifrance