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Décret du 2 janvier 2012

portant nomination du président du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines - M. Vasselle (Alain)

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Nomination à la tête de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines

Résumé. Un décret nomme M. Alain Vasselle à la tête de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines.

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Nomination à la tête d'une caisse de sécurité sociale

Résumé. Un décret du Président de la République nomme M. Alain Vasselle à la tête de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines.

Par décret du Président de la République en date du 2 janvier 2012, M. Alain Vasselle est nommé président du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines.

Décret du 2 janvier 2012