Décret du 2 janvier 1998

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(1) Ce plan peut être consulté à la mairie des communes d'Angoulême, Puymoyen, Dirac, Soyaux, Magnac-sur-Touvre, L'Isle-d'Espagnac, Ruelle-sur-Touvre et Gond-Pontouvre et à l'hôtel du département.

(2) Ces documents peuvent être consultés dans chacune des communes mentionnées et pour le POS qui la concerne.

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(1) Ce plan peut être consulté à la mairie des communes d'Angoulême, Puymoyen, Dirac, Soyaux, Magnac-sur-Touvre, L'Isle-d'Espagnac, Ruelle-sur-Touvre et Gond-Pontouvre et à l'hôtel du département.

(2) Ces documents peuvent être consultés dans chacune des communes mentionnées et pour le POS qui la concerne.

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