JORF n°7 du 9 janvier 1997

Par décret du Président de la République en date du 2 janvier 1997, M. Wolff (Claude), professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université de Haute-Alsace, intégré, à compter du 16 septembre 1996, dans le corps des professeurs du Conservatoire national des arts et métiers, est radié de son corps d'origine à cette même date.


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Version 1

Par décret du Président de la République en date du 2 janvier 1997, M. Wolff (Claude), professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université de Haute-Alsace, intégré, à compter du 16 septembre 1996, dans le corps des professeurs du Conservatoire national des arts et métiers, est radié de son corps d'origine à cette même date.