Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'articles dans un décret
Résumé. Un décret du 1er octobre 2025 supprime deux articles d'un autre décret de janvier de la même année.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret du 27 janvier 2025Art. 1Décret du 27 janvier 2025Art. 2
- Décret du 27 janvier 2025Art. 1, Art. 2