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Décret du 1er mars 2013

portant promotions et nominations dans la 1re et la 2e section d'officiers généraux

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Promotion d'officiers généraux dans l'armée de terre

Résumé. Un décret du 1er mars 2013 promouvait des officiers généraux de l'armée de terre tout en les maintenant dans leurs fonctions.

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

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Décret sur l'armée de terre

Résumé. Le décret du 1er mars 2013 concerne l'armée de terre.

A. ― ARMÉE DE TERRE

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Promotion d'officiers généraux dans l'armée de terre

Résumé. Un décret du 1er mars 2013 promouvait des officiers généraux de l'armée de terre tout en les maintenant dans leurs fonctions.

Sont promus dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions :

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Promotion de deux généraux dans l'armée

Résumé. Deux généraux de brigade sont promus au grade de général de division, avec effet à partir du 1er avril 2013.

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er avril 2013

M. le général de brigade de Saint Chamas (Christophe, Marie, Joseph).
M. le général de brigade Palasset (Jean-Pierre).

B. ― ARMÉE DE L'AIR

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Promotion de généraux dans l'armée de l'air

Résumé. Deux généraux de brigade sont promus au grade de général de division dans l'armée de l'air.

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air :

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Promotion d'un colonel à général de brigade aérienne

Résumé. Un colonel de l'armée de l'air est promu au grade de général de brigade aérienne à partir du 1er avril 2013.

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er avril 2013

M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Leclercq (Georges, Marcel).

C. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

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Nomination d'officiers généraux

Résumé. Le décret nomme des officiers généraux dans différentes sections de l'armée, avec maintien dans leurs fonctions.

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions :

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Promotion d'ingénieurs de l'armement

Résumé. Deux ingénieurs de l'armement sont promus au grade d'ingénieur général de 2e classe, avec effet au 1er avril 2013.

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er avril 2013

Mme l'ingénieure en chef de l'armement Pailloux (Raphaële, Christine, Renée).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Puyhabilier (Patrick, Jean-Luc).

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Responsabilité du Premier ministre et du ministre de la défense

Résumé. Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés de faire respecter ce décret.

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er mars 2013.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Jean-Marc Ayrault

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian

Décret du 1er mars 2013
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Article 2
Article 3
Article 4