JORF n°0280 du 3 décembre 2015

Par décret en date du 1er décembre 2015, M. Denis Merville, maire de Sainneville-sur-Seine, est nommé membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie en qualité de représentant de collectivités territoriales, en remplacement de M. Bernard-Alain Charrier.


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Version 1

Par décret en date du 1er décembre 2015, M. Denis Merville, maire de Sainneville-sur-Seine, est nommé membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie en qualité de représentant de collectivités territoriales, en remplacement de M. Bernard-Alain Charrier.