Article précédent

Article suivant

Décret du 19 septembre 2003

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

L'aire géographique de production comprend le territoire des communes suivantes du département de Maine-et-Loire :

Beaulieu-sur-Layon, Bouchemaine, Brissac-Quincé, Chalonnes-sur-Loire, Champ-sur-Layon, Chaudefonds-sur-Layon, Denée, Faye-d'Anjou, Montjean-sur-Loire, Mozé-sur-Louet, Pommeraye (La), Possonnière (La), Rablay-sur-Layon, Rochefort-sur-Loire, Saint-Aubin-de-Luigné, Saint-Lambert-du-Lattay, Savennières, Soulaines-sur-Aubance, Thouarcé et Vauchrétien.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Annulé27 juillet 2005

Créé le 21 septembre 2003 · Annulé le 27 juillet 2005

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Décret sur l'aire géographique de production du vin AOC Chaume

Résumé. Un décret précise les communes du Maine-et-Loire où l'on peut produire le vin AOC Chaume.

L'aire géographique de production comprend le territoire des communes suivantes du département de Maine-et-Loire :

Beaulieu-sur-Layon, Bouchemaine, Brissac-Quincé, Chalonnes-sur-Loire, Champ-sur-Layon, Chaudefonds-sur-Layon, Denée, Faye-d'Anjou, Montjean-sur-Loire, Mozé-sur-Louet, Pommeraye (La), Possonnière (La), Rablay-sur-Layon, Rochefort-sur-Loire, Saint-Aubin-de-Luigné, Saint-Lambert-du-Lattay, Savennières, Soulaines-sur-Aubance, Thouarcé et Vauchrétien.

Historique des versions

Annulé depuis le mercredi 27 juillet 2005

En vigueur du dimanche 21 septembre 2003 au mardi 26 juillet 2005

Source : Légifrance