Article précédent

Article suivant

Décret du 19 mars 2008

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par décret en date du 19 mars 2008, la congrégation « Communauté des carmélites de Dijon », dont le siège est à Flavignerot (Côte-d'Or), est légalement reconnue.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Reconnaissance officielle d'une congrégation religieuse

Résumé. Un décret du 19 mars 2008 reconnaît officiellement la congrégation des carmélites de Dijon.

Par décret en date du 19 mars 2008, la congrégation « Communauté des carmélites de Dijon », dont le siège est à Flavignerot (Côte-d'Or), est légalement reconnue.

Historique des versions

Source : Légifrance