Décret du 19 mars 2004

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

A compter du 1er juillet 2004

M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Viret (Jacques, Fernand, Claude).
M. le général de brigade du corps technique et administratif du service de santé des armées Moysan (Daniel).

F. - DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

A compter du 1er juillet 2004

M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Viret (Jacques, Fernand, Claude).
M. le général de brigade du corps technique et administratif du service de santé des armées Moysan (Daniel).

F. - DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT

Historique des versions

Source : Légifrance