JORF n°72 du 26 mars 1999

Par décret du Président de la République en date du 19 mars 1999, les dispositions du décret du 11 janvier 1999 portant nomination et titularisation de M. Hubbard (John) (enseignements supérieurs), en tant qu'elles concernent la date de nomination de l'intéressé (disciplines scientifiques), sont modifiées ainsi qu'il suit :

Au lieu de : « à compter du 1er septembre 1998 », lire : « à compter du 1er janvier 1999 ».


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Version 1

Par décret du Président de la République en date du 19 mars 1999, les dispositions du décret du 11 janvier 1999 portant nomination et titularisation de M. Hubbard (John) (enseignements supérieurs), en tant qu'elles concernent la date de nomination de l'intéressé (disciplines scientifiques), sont modifiées ainsi qu'il suit :

Au lieu de : « à compter du 1er septembre 1998 », lire : « à compter du 1er janvier 1999 ».