JORF n°143 du 21 juin 1992

Juges, sur leur demande:
Mme Roselyne Gautier, juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Bar-le-Duc, en remplacement de Mme Chemouil.
Mme Fabienne Lamoril-Lagarde, juge au tribunal de grande instance de Châlons-sur-Marne, en remplacement de Mme Bienvenu.
Juge d'instruction: M. Philippe Steing, auditeur de justice, en remplacement de Mme Simeoni.
Substituts du procureur de la République, sur leur demande:
M. Gilles Charbonnier, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône, en remplacement de Mme Debladis, nommée auditeur à la Cour de cassation.
Mlle Anne Crenier, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Reims, en remplacement de Mme Grynbaum.


Historique des versions

Version 1

Juges, sur leur demande:

Mme Roselyne Gautier, juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Bar-le-Duc, en remplacement de Mme Chemouil.

Mme Fabienne Lamoril-Lagarde, juge au tribunal de grande instance de Châlons-sur-Marne, en remplacement de Mme Bienvenu.

Juge d'instruction: M. Philippe Steing, auditeur de justice, en remplacement de Mme Simeoni.

Substituts du procureur de la République, sur leur demande:

M. Gilles Charbonnier, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône, en remplacement de Mme Debladis, nommée auditeur à la Cour de cassation.

Mlle Anne Crenier, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Reims, en remplacement de Mme Grynbaum.