JORF n°143 du 21 juin 1992

Tribunal de grande instance de Bobigny

Vice-président: M. Eric Varaut, premier juge audit tribunal, en remplacement de Mme Nouaille, admise à faire valoir ses droits à la retraite.
Premier juge: M. Jacques Bourdeau, juge audit tribunal, en remplacement de M. Varaut.
Premier juge d'instruction: Mme Eliane Droit, épouse Mary, substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de Mlle Duno. Premier juge des enfants: Mme Marie-Dominique Vergez, juge des enfants au tribunal de grande instance de Paris, en remplacement de Mme Enria, admise à faire valoir ses droits à la retraite.
Juge du second grade, second groupe: M. Jean-Michel Maton, juge au tribunal de grande instance de Fort-de-France chargé du service du tribunal d'instance de Fort-de-France, en remplacement de M. Bourdeau.
Mlle Florence Blouin, juge du second grade, second groupe, est déchargée des fonctions de juge des enfants.
Mme Isabelle Schmelck, juge du second grade, second groupe, est chargée du service du tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois.
Juge du second grade, second groupe: Mme Elisabeth Herlaut, juge des enfants au tribunal de grande instance de Meaux, en remplacement de Mme Thomas.
Mme Herlaut est chargée des fonctions de juge des enfants, en remplacement de Mlle Blouin.
Juge du second grade, premier groupe, chargé du service du tribunal d'instance du Raincy: sur sa demande, Mme Agnès Martinel, épouse Chansou,
juge au tribunal de grande instance de Béthune chargé du service du tribunal d'instance de Béthune, en remplacement de M. Krauss.
Juge de l'application des peines du second grade, premier groupe: sur sa demande, Mlle Muriel Josie, juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Amiens (poste créé).
Substitut du procureur de la République du second grade, premier groupe: sur sa demande, Mlle Isabelle Couzy, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Valenciennes, en remplacement de M. Jeol,
nommé premier substitut du procureur de la République.


Historique des versions

Version 1

Tribunal de grande instance de Bobigny

Vice-président: M. Eric Varaut, premier juge audit tribunal, en remplacement de Mme Nouaille, admise à faire valoir ses droits à la retraite.

Premier juge: M. Jacques Bourdeau, juge audit tribunal, en remplacement de M. Varaut.

Premier juge d'instruction: Mme Eliane Droit, épouse Mary, substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de Mlle Duno. Premier juge des enfants: Mme Marie-Dominique Vergez, juge des enfants au tribunal de grande instance de Paris, en remplacement de Mme Enria, admise à faire valoir ses droits à la retraite.

Juge du second grade, second groupe: M. Jean-Michel Maton, juge au tribunal de grande instance de Fort-de-France chargé du service du tribunal d'instance de Fort-de-France, en remplacement de M. Bourdeau.

Mlle Florence Blouin, juge du second grade, second groupe, est déchargée des fonctions de juge des enfants.

Mme Isabelle Schmelck, juge du second grade, second groupe, est chargée du service du tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois.

Juge du second grade, second groupe: Mme Elisabeth Herlaut, juge des enfants au tribunal de grande instance de Meaux, en remplacement de Mme Thomas.

Mme Herlaut est chargée des fonctions de juge des enfants, en remplacement de Mlle Blouin.

Juge du second grade, premier groupe, chargé du service du tribunal d'instance du Raincy: sur sa demande, Mme Agnès Martinel, épouse Chansou,

juge au tribunal de grande instance de Béthune chargé du service du tribunal d'instance de Béthune, en remplacement de M. Krauss.

Juge de l'application des peines du second grade, premier groupe: sur sa demande, Mlle Muriel Josie, juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Amiens (poste créé).

Substitut du procureur de la République du second grade, premier groupe: sur sa demande, Mlle Isabelle Couzy, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Valenciennes, en remplacement de M. Jeol,

nommé premier substitut du procureur de la République.