JORF n°143 du 21 juin 1992

Tribunal de grande instance de Créteil

Vice-présidents:
M. Jacques Lefèvre, premier juge audit tribunal, en remplacement de Mme Skop, admise à faire valoir ses droits à la retraite.
Mme Brigitte Tinseau, épouse Guyot, premier juge audit tribunal, en remplacement de Mme Beaufort, nommée conseiller à la cour d'appel de Paris.
Mlle Anne-Marie Gaudefroy, premier juge d'instruction audit tribunal, en remplacement de Mme Maillard, admise à faire valoir ses droits à la retraite. M. Jean-Pascal Martres, conseiller à la cour d'appel de Fort-de-France, en remplacement de M. Houssard, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
Mme Marie-Christine George, épouse Rivière, juge au tribunal de grande instance de Paris chargé du service du tribunal d'instance du 6e arrondissement, en remplacement de M. Coulange.
Premiers juges:
M. Michel Debary, juge au tribunal de grande instance de Paris, en remplacement de M. McKee.
Mme Dominique Mary, épouse Reygner, juge au tribunal de grande instance de Paris chargé du service du tribunal d'instance du 18e arrondissement, en remplacement de M. Lefèvre.
Mlle Yvette Berthon, juge audit tribunal, en remplacement de Mme Guyot.
Mlle Marie-Claude Lantz, vice-président au tribunal de grande instance d'Evry chargé du service du tribunal d'instance de Longjumeau, en remplacement de Mme Houssard, admise à faire valoir ses droits à la retraite. Premier juge d'instruction: M. Serge Portelli, premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Melun, en remplacement de Mlle Gaudefroy.
Juges du second grade, second groupe:
Mme Françoise Lecat, épouse Bienvenu, juge au tribunal de grande instance d'Evry, en remplacement de M. Cukier, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
Mme Catherine Patoux-Guerber, épouse Chemouil, juge au tribunal de grande instance d'Evry, en remplacement de Mme Chokron, nommée juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris.
M. Maurice Richard, juge du second grade, second groupe, est déchargé des fonctions de juge des enfants.
Mme Sylvia Fournier, épouse Caillard, juge du second grade, second groupe,
est déchargée des fonctions de juge de l'application des peines et chargée des fonctions de l'instruction.
Mlle Dominique Jehiel, juge du second grade, premier groupe, est déchargée du service du tribunal d'instance de Villejuif.
Juges du second grade, premier groupe, sur leur demande:
Mlle Sylvie Gagnard, juge des enfants au tribunal de grande instance de Lille, en remplacement de M. Carbuccia-Berland, nommé magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice.
Mlle Gagnard est chargée des fonctions de juge de l'application des peines, en remplacement de Mme Caillard.


Historique des versions

Version 1

Tribunal de grande instance de Créteil

Vice-présidents:

M. Jacques Lefèvre, premier juge audit tribunal, en remplacement de Mme Skop, admise à faire valoir ses droits à la retraite.

Mme Brigitte Tinseau, épouse Guyot, premier juge audit tribunal, en remplacement de Mme Beaufort, nommée conseiller à la cour d'appel de Paris.

Mlle Anne-Marie Gaudefroy, premier juge d'instruction audit tribunal, en remplacement de Mme Maillard, admise à faire valoir ses droits à la retraite. M. Jean-Pascal Martres, conseiller à la cour d'appel de Fort-de-France, en remplacement de M. Houssard, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

Mme Marie-Christine George, épouse Rivière, juge au tribunal de grande instance de Paris chargé du service du tribunal d'instance du 6e arrondissement, en remplacement de M. Coulange.

Premiers juges:

M. Michel Debary, juge au tribunal de grande instance de Paris, en remplacement de M. McKee.

Mme Dominique Mary, épouse Reygner, juge au tribunal de grande instance de Paris chargé du service du tribunal d'instance du 18e arrondissement, en remplacement de M. Lefèvre.

Mlle Yvette Berthon, juge audit tribunal, en remplacement de Mme Guyot.

Mlle Marie-Claude Lantz, vice-président au tribunal de grande instance d'Evry chargé du service du tribunal d'instance de Longjumeau, en remplacement de Mme Houssard, admise à faire valoir ses droits à la retraite. Premier juge d'instruction: M. Serge Portelli, premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Melun, en remplacement de Mlle Gaudefroy.

Juges du second grade, second groupe:

Mme Françoise Lecat, épouse Bienvenu, juge au tribunal de grande instance d'Evry, en remplacement de M. Cukier, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

Mme Catherine Patoux-Guerber, épouse Chemouil, juge au tribunal de grande instance d'Evry, en remplacement de Mme Chokron, nommée juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris.

M. Maurice Richard, juge du second grade, second groupe, est déchargé des fonctions de juge des enfants.

Mme Sylvia Fournier, épouse Caillard, juge du second grade, second groupe,

est déchargée des fonctions de juge de l'application des peines et chargée des fonctions de l'instruction.

Mlle Dominique Jehiel, juge du second grade, premier groupe, est déchargée du service du tribunal d'instance de Villejuif.

Juges du second grade, premier groupe, sur leur demande:

Mlle Sylvie Gagnard, juge des enfants au tribunal de grande instance de Lille, en remplacement de M. Carbuccia-Berland, nommé magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice.

Mlle Gagnard est chargée des fonctions de juge de l'application des peines, en remplacement de Mme Caillard.