JORF n°143 du 21 juin 1992

Tribunal de grande instance de Paris

Vice-présidents:
Mme Claudine Forkel, premier juge d'instruction audit tribunal, en remplacement de M. Remond, nommé conseiller à la cour d'appel de Paris.
M. Michel Gauthier, premier substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de Mme Jonqueres, admise à faire valoir ses droits à la retraite.
Mme Viviane Graeve, premier juge audit tribunal, en remplacement de M.
Grellier.
Mme Catherine Courcol, premier juge d'instruction audit tribunal, en remplacement de M. Maynial.
M. Jean-Claude André, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, en remplacement de Mme Chevallier.
M. Alain Girardet, substitut chargé du secrétariat général de la première présidente de la cour d'appel de Paris, en remplacement de M. Barrau.
Mme Joëlle Sauvage, vice-président au tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre, en remplacement de M. Peyrat.
Premiers juges:
M. Henri Egret, substitut chargé du secrétariat général de la première présidence de la Cour de cassation, en remplacement de M. Debauve, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
Mlle Monique Brenier, juge audit tribunal, en remplacement de Mme Regniez.
Mme Catherine Garçon, épouse Bonnan, juge audit tribunal chargé du service du tribunal d'instance du 13e arrondissement, en remplacement de Mme Graeve. Mlle Yvonne Bouanha, juge audit tribunal chargé du service du tribunal de police, en remplacement de M. Guigui, admis à faire valoir ses droits à la retraite.


Historique des versions

Version 1

Tribunal de grande instance de Paris

Vice-présidents:

Mme Claudine Forkel, premier juge d'instruction audit tribunal, en remplacement de M. Remond, nommé conseiller à la cour d'appel de Paris.

M. Michel Gauthier, premier substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de Mme Jonqueres, admise à faire valoir ses droits à la retraite.

Mme Viviane Graeve, premier juge audit tribunal, en remplacement de M.

Grellier.

Mme Catherine Courcol, premier juge d'instruction audit tribunal, en remplacement de M. Maynial.

M. Jean-Claude André, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, en remplacement de Mme Chevallier.

M. Alain Girardet, substitut chargé du secrétariat général de la première présidente de la cour d'appel de Paris, en remplacement de M. Barrau.

Mme Joëlle Sauvage, vice-président au tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre, en remplacement de M. Peyrat.

Premiers juges:

M. Henri Egret, substitut chargé du secrétariat général de la première présidence de la Cour de cassation, en remplacement de M. Debauve, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

Mlle Monique Brenier, juge audit tribunal, en remplacement de Mme Regniez.

Mme Catherine Garçon, épouse Bonnan, juge audit tribunal chargé du service du tribunal d'instance du 13e arrondissement, en remplacement de Mme Graeve. Mlle Yvonne Bouanha, juge audit tribunal chargé du service du tribunal de police, en remplacement de M. Guigui, admis à faire valoir ses droits à la retraite.