JORF n°143 du 21 juin 1992

Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Conseillers:
Mme Bernadette Auge, premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Marseille, en remplacement de M. Borricand, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
Mlle Jacqueline Faglin, vice-président du second grade, second groupe, au tribunal de grande instance de Marseille chargé de la présidence du tribunal pour enfants, en remplacement de Mme Tremoureux.
M. Jean-Claude Djiknavorian, président du tribunal de grande instance d'Alès, en remplacement de M. Deschamps.
M. Alain Blanc, vice-président au tribunal de grande instance de Marseille du second grade, second groupe.
Substitut du procureur général: Mme Marie-Christine Pilon, épouse Greiss,
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nice, en remplacement de Mlle Baudron.
Substitut placé auprès du procureur général: sur sa demande, Mlle Nadine Mouttet, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montauban, en remplacement de Mlle Frenoy.


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Version 1

Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Conseillers:

Mme Bernadette Auge, premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Marseille, en remplacement de M. Borricand, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

Mlle Jacqueline Faglin, vice-président du second grade, second groupe, au tribunal de grande instance de Marseille chargé de la présidence du tribunal pour enfants, en remplacement de Mme Tremoureux.

M. Jean-Claude Djiknavorian, président du tribunal de grande instance d'Alès, en remplacement de M. Deschamps.

M. Alain Blanc, vice-président au tribunal de grande instance de Marseille du second grade, second groupe.

Substitut du procureur général: Mme Marie-Christine Pilon, épouse Greiss,

premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nice, en remplacement de Mlle Baudron.

Substitut placé auprès du procureur général: sur sa demande, Mlle Nadine Mouttet, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montauban, en remplacement de Mlle Frenoy.