JORF n°143 du 21 juin 1992

Tribunal de grande instance de Grenoble

Vice-président du premier grade, premier groupe: M. Roland Cuer,
vice-président du second grade, second groupe, au tribunal de grande instance de Valence (poste créé).
Procureur de la République adjoint: M. Jean-Pierre Dages-Desgranges, premier substitut du procureur de la République près ledit tribunal (poste créé).
Juge d'instruction: Mme Nathalie Cleron, épouse Carnevale, substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de M. Vogt.
Juge des enfants: M. Stéphane Noël, auditeur de justice, en remplacement de Mlle Rollet, magistrat placé en position de disponibilité.
Substituts du procureur de la République, sur leur demande:
M. François Thiery, juge au tribunal de grande instance d'Albertville chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Jean-de-Maurienne, en remplacement de M. Pallain.
Mlle Claire Poulain, magistrat placé en position de disponibilité, en remplacement de Mme Carnevale.


Historique des versions

Version 1

Tribunal de grande instance de Grenoble

Vice-président du premier grade, premier groupe: M. Roland Cuer,

vice-président du second grade, second groupe, au tribunal de grande instance de Valence (poste créé).

Procureur de la République adjoint: M. Jean-Pierre Dages-Desgranges, premier substitut du procureur de la République près ledit tribunal (poste créé).

Juge d'instruction: Mme Nathalie Cleron, épouse Carnevale, substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de M. Vogt.

Juge des enfants: M. Stéphane Noël, auditeur de justice, en remplacement de Mlle Rollet, magistrat placé en position de disponibilité.

Substituts du procureur de la République, sur leur demande:

M. François Thiery, juge au tribunal de grande instance d'Albertville chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Jean-de-Maurienne, en remplacement de M. Pallain.

Mlle Claire Poulain, magistrat placé en position de disponibilité, en remplacement de Mme Carnevale.