Art. 1er. - M. Michel Bornancin, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de Corse, en remplacement de M. Marc Debene.
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JORF n°219 du 20 septembre 1997
Décret du 18 septembre 1997
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Vu la loi du 14 juin 1854 et le décret du 22 août 1854 concernant l'organisation des académies ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Art. 2. - Le Premier ministre et le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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M. MICHEL BORNANCIN,EST NOMME RECTEUR DE L'ACADEMIE DE CORSE,EN REMPLACEMENT DE M. MARC DEBENE.
APPLICATION DE L'ART. 13 DE LA CONSTITUTION.
Fait à Paris, le 18 septembre 1997.
Jacques Chirac
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
Lionel Jospin
Le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie,
Claude Allègre