JORF n°221 du 21 septembre 1996

Par décrets du Président de la République en date du 18 septembre 1996, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre délégué à la jeunesse et aux sports et visés pour leur exécution par le chancelier de l'ordre national du Mérite, vu les déclarations du conseil de l'ordre portant que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois,
décrets et règlements en vigueur, et notamment l'article 18 du décret du 3 décembre 1963 portant création d'un ordre national du Mérite, le conseil des ministres entendu, sont promus ou nommés, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne :

Jeunesse et sports

Au grade d'officier

M. Bellance (Albert, Arthur), médaille de bronze en escrime aux jeux Paralympiques d'Atlanta. Chevalier du 1er février 1990.
Mlle Darvand (Marie, Bernadette), médaille de bronze en tennis de table aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 33 ans d'activités sportives et de services civils.


Historique des versions

Version 1

Par décrets du Président de la République en date du 18 septembre 1996, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre délégué à la jeunesse et aux sports et visés pour leur exécution par le chancelier de l'ordre national du Mérite, vu les déclarations du conseil de l'ordre portant que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois,

décrets et règlements en vigueur, et notamment l'article 18 du décret du 3 décembre 1963 portant création d'un ordre national du Mérite, le conseil des ministres entendu, sont promus ou nommés, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne :

Jeunesse et sports

Au grade d'officier

M. Bellance (Albert, Arthur), médaille de bronze en escrime aux jeux Paralympiques d'Atlanta. Chevalier du 1er février 1990.

Mlle Darvand (Marie, Bernadette), médaille de bronze en tennis de table aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 33 ans d'activités sportives et de services civils.