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Décret du 18 octobre 2023

JORF n°0243 du 19 octobre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination à titre posthume

Résumé Un professeur est nommé chevalier de la Légion d'honneur après sa mort pour ses années de service.

Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Par décret du Président de la République en date du 18 octobre 2023, pris sur le rapport de la Première ministre et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 18 octobre 2023 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite, est nommé :

Au grade de chevalier
Avec effet du 17 octobre 2023

M. Bernard (Dominique, Henri, Victor), professeur agrégé hors classe de lettres modernes ; 33 ans de services. Tué le 13 octobre 2023.

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Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Par décret du Président de la République en date du 18 octobre 2023, pris sur le rapport de la Première ministre et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 18 octobre 2023 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite, est nommé :

Au grade de chevalier

Avec effet du 17 octobre 2023

M. Bernard (Dominique, Henri, Victor), professeur agrégé hors classe de lettres modernes ; 33 ans de services. Tué le 13 octobre 2023.