Art. 14. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Fropier (Jean, Charles, Marcel) est nommé sous-directeur production du service de la qualité de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité à compter du 1er novembre 2001.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Brétécher (Gérard, Fernand, Philippe) est chargé de la sous-direction du maintien en condition opérationnelle de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité à compter du 1er novembre 2001.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Denais (Paul, Etienne, Jean) est nommé chargé de mission auprès du délégué général pour l'armement.