Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation et remplacement de l'article 5 du décret du 4 juillet 1988
Résumé Le texte supprime l'ancien article 5 et le remplace par un nouveau qui dit que Jean Castellan doit signer les actes liés à l'Atome, et si il n'est pas là, Jean Leygonie le fait.
Mots-clés : décret armement mission atome abrogation remplacement
Art. 1er. - L'article 5 du décret du 4 juillet 1988 modifié, susvisé, est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes:
<<art. 5.="" -="" mission="" atome.="" m.="" l'ingénieur="" jean="" castellan,="" chargé="" de="" atome="" auprès="" du="" délégué="" général="" pour="" l'armement,="" signer="" tous="" actes="" ressortissant="" à="" ses="" attributions="" et,="" en="" cas="" d'absence="" ou="" d'empêchement="" mission,="" chef="" leygonie.="">></art.>
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