JORF n°171 du 24 juillet 2002

Article 3

Article 3

La composition du Conseil supérieur de la marine nationale jusqu'au 30 juin 2003 comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants :
M. le vice-amiral d'escadre Moulin (Jean, Edouard, André, Georges) ;
M. le vice-amiral d'escadre Gheerbrant (Jacques) ;
M. le vice-amiral d'escadre Oudot de Dainville (Alain, Hugues, Marie) ;
M. le vice-amiral d'escadre Collinet (Pierre, Xavier, Marie, Germain) ;
M. le vice-amiral Scott de Martinville (Edouard, Henri, Nicolas) ;
M. le vice-amiral Sautter (Philippe, Jacques, Raoul).


Historique des versions

Version 1

La composition du Conseil supérieur de la marine nationale jusqu'au 30 juin 2003 comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants :

M. le vice-amiral d'escadre Moulin (Jean, Edouard, André, Georges) ;

M. le vice-amiral d'escadre Gheerbrant (Jacques) ;

M. le vice-amiral d'escadre Oudot de Dainville (Alain, Hugues, Marie) ;

M. le vice-amiral d'escadre Collinet (Pierre, Xavier, Marie, Germain) ;

M. le vice-amiral Scott de Martinville (Edouard, Henri, Nicolas) ;

M. le vice-amiral Sautter (Philippe, Jacques, Raoul).