JORF n°0015 du 19 janvier 2010

Par décret en date du 18 janvier 2010, M. BEZARD (Bruno) est nommé membre du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français en qualité de représentant de l'Etat, sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances, en remplacement de M. RIOUX (Rémy).


Historique des versions

Version 1

Par décret en date du 18 janvier 2010, M. BEZARD (Bruno) est nommé membre du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français en qualité de représentant de l'Etat, sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances, en remplacement de M. RIOUX (Rémy).