JORF n°0043 du 20 février 2025

Décret du 18 février 2025

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu l'ordonnance royale du 20 décembre 1820 portant institution de l'Académie de médecine ;

Vu le décret n° 2014-1678 du 30 décembre 2014 modifié portant approbation des statuts de l'Académie nationale de médecine ;

Vu l'extrait du procès-verbal des séances tenues par l'Académie nationale de médecine en date du 3 décembre 2024,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Approbation de l'élection du vice-président de l'Académie nationale de médecine pour l'année 2025

Résumé M. Francis MICHOT est élu vice-président de l'Académie nationale de médecine pour 2025.

Est approuvée l'élection par l'Académie nationale de médecine de M. Francis MICHOT, en qualité de vice-président, pour l'année 2025.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé Le Premier ministre et les ministres de l'éducation doivent s'assurer que ce décret est appliqué et publié.

Le Premier ministre, la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 18 février 2025.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Bayrou

La ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Élisabeth Borne

Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Philippe Baptiste