Tribunal de grande instance de Mende
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Marvejols: Mme Anne-Marie Fourniols, épouse Oge, avocat, en remplacement de M. Doucot, admis à cesser ses fonctions.
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JORF n°295 du 19 décembre 1991
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Tribunal de grande instance de Mende
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Marvejols: Mme Anne-Marie Fourniols, épouse Oge, avocat, en remplacement de M. Doucot, admis à cesser ses fonctions.