JORF n°295 du 19 décembre 1991

Cour d'appel de Lyon

Présidents de chambre:
M. Dominique Dulin, conseiller à la cour d'appel de Chambéry (poste créé).
M. Jean Chauvire, conseiller à la cour d'appel de Besançon, en remplacement de M. Farge.
Substituts du procureur général:
Sur sa demande, M. Christian Cadiot, conseiller à la cour d'appel de Dijon, en remplacement de Mme Bailly-Maitre, nommée conseiller.
M. Jacques Laleure, premier substitut placé auprès du procureur général près ladite cour, en remplacement de M. Esperben, nommé conseiller à la cour d'appel de Bordeaux.
Premier substitut placé auprès du procureur général: M. Jean-Patrick Peju,
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lyon, en remplacement de M. Laleure.


Historique des versions

Version 1

Cour d'appel de Lyon

Présidents de chambre:

M. Dominique Dulin, conseiller à la cour d'appel de Chambéry (poste créé).

M. Jean Chauvire, conseiller à la cour d'appel de Besançon, en remplacement de M. Farge.

Substituts du procureur général:

Sur sa demande, M. Christian Cadiot, conseiller à la cour d'appel de Dijon, en remplacement de Mme Bailly-Maitre, nommée conseiller.

M. Jacques Laleure, premier substitut placé auprès du procureur général près ladite cour, en remplacement de M. Esperben, nommé conseiller à la cour d'appel de Bordeaux.

Premier substitut placé auprès du procureur général: M. Jean-Patrick Peju,

juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lyon, en remplacement de M. Laleure.