JORF n°295 du 19 décembre 1991

Tribunal de grande instance d'Avignon

Vice-président du premier grade, premier groupe: sur sa demande, Mme Josette Dupuy, épouse Alric, conseiller à la cour d'appel de Nîmes (poste créé).
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Avignon: sur sa demande, M. Yves Rouquette, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Carpentras, en remplacement de Mme Blin.


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Version 1

Tribunal de grande instance d'Avignon

Vice-président du premier grade, premier groupe: sur sa demande, Mme Josette Dupuy, épouse Alric, conseiller à la cour d'appel de Nîmes (poste créé).

Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Avignon: sur sa demande, M. Yves Rouquette, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Carpentras, en remplacement de Mme Blin.