Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Décret du 18 décembre 1990 relatif à un contingent 1988/12
Résumé Ce décret fixe les règles pour un groupe de personnes nommé Chablat (Gilbert, Luc, Yvan) dans le cadre d'un contingent de 1988/12.
Mots-clés : Décret Contingent Administration
Contingent 1988/12
Chablat (Gilbert, Luc, Yvan).
1 version