JORF n°0219 du 21 septembre 2010

Décret du 17 septembre 2010

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― ARMÉE DE TERRE

Article 1

Sont promu ou nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 4 novembre 2010

M. le général de brigade Ménard (Claude, Yvan, Alex).

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 2 novembre 2010

M. le colonel du cadre spécial Schmitt (Philippe, Jacques, Georges).

B. ― MARINE NATIONALE

Article 2

Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er novembre 2010

A M. le vice-amiral Mouton (Georges-Henri, Régis, Jean, Marie).

Article 3

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Au grade de commissaire général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2010

M. le commissaire en chef de 1re classe Deschard (Jérôme, Pierre, Claude, Marie), nommé inspecteur de l'administration dans la marine à la même date.

Article 4

Est promu dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er novembre 2010

M. le contre-amiral Josse (Franck, René, Pierre).

C. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 5

Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er novembre 2010

A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Creux (Antoine, Charles, François).
A M. le général de division aérienne du corps des officiers des bases de l'air Vitry (Gérard, Jean-Marc, Bernard).

Article 6

M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Morizot (Jean-Robert, Georges, Henri) est nommé sous-chef d'état-major plans de l'état-major des armées à compter du 1er octobre 2010. Il est, pour prendre rang du 1er novembre 2010, élevé aux rang et appellation de général de corps aérien.

D. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 7

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er novembre 2010

A M. le médecin chef des services hors classe Carpentier (Jean-Pierre, Henri), nommé commandant de l'école du personnel paramédical des armées à la même date.

Article 8

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er novembre 2010

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Bénel (Patrick, René, Yves).

E. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 9

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2010

M. l'ingénieur en chef de l'armement Videau (Jean-Christophe, Philippe).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Howyan (Marc, Eric).

Article 10

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 17 septembre 2010.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense,

Hervé Morin