Décret du 17 octobre 1991

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Art. 1er. - Il est accordé à la société Hexamines S.A. un permis exclusif de recherches de mines d'or, argent, arsenic, antimoine et substances connexes, dit <<Permis de Nord-Saint-Etienne>>, d'une superficie de 59,4 kilomètres carrés environ, portant sur partie du territoire des départements de la Loire et du Rhône.

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Art. 1er. - Il est accordé à la société Hexamines S.A. un permis exclusif de recherches de mines d'or, argent, arsenic, antimoine et substances connexes, dit <<Permis de Nord-Saint-Etienne>>, d'une superficie de 59,4 kilomètres carrés environ, portant sur partie du territoire des départements de la Loire et du Rhône.

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