JORF n°245 du 19 octobre 1991

Art. 2. - Conformément à l'extrait de carte au 1/50000 annexé au présent décret, le périmètre de ce permis est constitué par un polygone à côtés rectilignes, dont les sommets A B C D E F G H et I sont définis comme suit (les coordonnées des sommets A, B et C dans le système de projection Lambert II, zone centrale, et celles des sommets D E F G H et I dans le système de projection Lambert III, zone Sud, étant données à titre subsidiaire):
A Borne I.G.N. no 23, point coté 899,6, dite Fontanès III, &lt;<les sept="" pins="">&gt;, située à 1 kilomètre environ au Nord-Nord-Est de Fontanès:

x = 764407,37 y = 2063578,98

B Centre du renflement du clocher de l'église de Saint-Christo-en-Jarez,
point géodésique no 229, dit &lt;<saint-christo-en-jarez>&gt;:

x = 767889,30 y = 2062730,00

C Axe du clocher de la chapelle de la Cula, située sur la commune de Chagnon, à 2 kilomètres au Nord-Nord-Ouest de Génilac:

x = 774380 y = 2063420

D Point d'intersection, situé sur la commune de Chagnon, de deux droites:
- l'une joignant le point auxiliaire m au sommet C défini ci-dessus;

- l'autre joignant le point auxiliaire n au point auxiliaire o (points auxiliaires définis ci-après):

x = 773420 y = 3361120

E Borne I.G.N. no 18, point coté 817,49, dite Cellieu I, &lt;<crépon>&gt;, située à 3,5 kilomètres à l'Ouest-Sud-Ouest de Cellieu:

x = 768898,09 y = 3359798,51

F Point d'intersection, situé sur la commune de Sorbiers, de deux droites:
- l'une joignant le sommet A défini ci-dessus au point auxiliaire p;

- l'autre joignant le point auxiliaire q au point auxiliaire r (points auxiliaires définis ci-après):

x = 764115 y = 3360110</crépon></saint-christo-en-jarez>


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Conformément à l'extrait de carte au 1/50000 annexé au présent décret, le périmètre de ce permis est constitué par un polygone à côtés rectilignes, dont les sommets A B C D E F G H et I sont définis comme suit (les coordonnées des sommets A, B et C dans le système de projection Lambert II, zone centrale, et celles des sommets D E F G H et I dans le système de projection Lambert III, zone Sud, étant données à titre subsidiaire):

A Borne I.G.N. no 23, point coté 899,6, dite Fontanès III, <<Les Sept Pins>>, située à 1 kilomètre environ au Nord-Nord-Est de Fontanès:

x = 764407,37 y = 2063578,98

B Centre du renflement du clocher de l'église de Saint-Christo-en-Jarez,

point géodésique no 229, dit <<Saint-Christo-en-Jarez>>:

x = 767889,30 y = 2062730,00

C Axe du clocher de la chapelle de la Cula, située sur la commune de Chagnon, à 2 kilomètres au Nord-Nord-Ouest de Génilac:

x = 774380 y = 2063420

D Point d'intersection, situé sur la commune de Chagnon, de deux droites:

- l'une joignant le point auxiliaire m au sommet C défini ci-dessus;

- l'autre joignant le point auxiliaire n au point auxiliaire o (points auxiliaires définis ci-après):

x = 773420 y = 3361120

E Borne I.G.N. no 18, point coté 817,49, dite Cellieu I, <<Crépon>>, située à 3,5 kilomètres à l'Ouest-Sud-Ouest de Cellieu:

x = 768898,09 y = 3359798,51

F Point d'intersection, situé sur la commune de Sorbiers, de deux droites:

- l'une joignant le sommet A défini ci-dessus au point auxiliaire p;

- l'autre joignant le point auxiliaire q au point auxiliaire r (points auxiliaires définis ci-après):

x = 764115 y = 3360110