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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Délégation de fonctions en cas d’absence du directeur des routes
Résumé Si le directeur des routes est absent, plusieurs ingénieurs et un agent contractuel prennent ses fonctions.
Mots-clés : Administration publique Gestion des routes Délégation de pouvoir
Art. 1er. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian Leyrit,
directeur des routes, la délégation prévue à l'article 1er de l'arrêté du 11 janvier 1990 susvisé est dévolue, dans la limite de leurs attributions, à M. Marcel Faure, ingénieur général des ponts et chaussées, à M. Bernard Fauveau, ingénieur en chef des ponts et chaussées, à M. Jean-Marc Lacave, ingénieur des ponts et chaussées, et à M. Jean Blanchard, agent contractuel.
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