Article 1
M. Raphaël BARTOLT, préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs (hors classe), est nommé, à compter du 1er janvier 2016, préfet du Doubs.
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JORF n°0294 du 19 décembre 2015
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M. Raphaël BARTOLT, préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs (hors classe), est nommé, à compter du 1er janvier 2016, préfet du Doubs.