Art. 1er. - M. le contrôleur général des armées Artru (Yves, Henri, Joseph) est admis, par anticipation et sur sa demande, à compter du 1er novembre 1990, dans la 2e section du cadre des contrôleurs généraux des armées.
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JORF n°295 du 20 décembre 1990
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Art. 1er. - M. le contrôleur général des armées Artru (Yves, Henri, Joseph) est admis, par anticipation et sur sa demande, à compter du 1er novembre 1990, dans la 2e section du cadre des contrôleurs généraux des armées.