JORF n°0193 du 20 août 2016

Par décret en date du 17 août 2016 :

- est reconnue comme établissement d'utilité publique la fondation dite « Fondation L'Elan retrouvé », dont le siège est à Paris (75), par transformation de l'association L'Elan retrouvé ;
- sont approuvés les statuts (1) de cette fondation.

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du lieu du siège social.


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Version 1

Par décret en date du 17 août 2016 :

- est reconnue comme établissement d'utilité publique la fondation dite « Fondation L'Elan retrouvé », dont le siège est à Paris (75), par transformation de l'association L'Elan retrouvé ;

- sont approuvés les statuts (1) de cette fondation.

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du lieu du siège social.