Le décret du 22 décembre 2005 portant admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux est rapporté en ce qui concerne le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Castel (Jean-Yves, Alexis, Auguste).
Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :
Décret du 16 mars 2006
Article 11
Historique des versions
Le décret du 22 décembre 2005 portant admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux est rapporté en ce qui concerne le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Castel (Jean-Yves, Alexis, Auguste).
Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :