JORF n°71 du 24 mars 2006

Article 11

Article 11

Le décret du 22 décembre 2005 portant admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux est rapporté en ce qui concerne le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Castel (Jean-Yves, Alexis, Auguste).
Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :


Historique des versions

Version 1

Le décret du 22 décembre 2005 portant admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux est rapporté en ce qui concerne le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Castel (Jean-Yves, Alexis, Auguste).

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :