Décret du 16 mars 2000

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Art. 13. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er avril 2000

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Artaud (Alain, Adrien).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 13. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er avril 2000

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Artaud (Alain, Adrien).

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