JORF n°167 du 21 juillet 1990

Art. 2. - Conformément à l'extrait de carte au 1/50000 annexé au présent décret, le périmètre de ce permis est constitué par un polygone à côtés rectilignes dont les sommets B, C, D, E, F, H, I, J, K, L, M sont définis comme suit (leurs coordonnées approximatives dans le système de projection Lambert II, zone centrale, étant données à titre subsidiaire):
B Axe du calvaire, au lieudit Saint-Bis, à l'intersection des chemins vicinaux 205 et 208 de la commune de Bully (sommet E du permis exclusif de recherches de mines du Breuil):

x = 775640 y = 2096,95

C Axe du clocher de l'église de Bully (sommet F du permis exclusif de recherches de mines du Breuil);

x = 774540 y = 2097,18

D Intersection du côté FG du permis exclusif de recherches du Breuil, défini par ses sommets F (axe du clocher de l'église de Bully) et G (intersection au lieudit Les Ponts Tarrets, commune de Légny, des axes de la route départementale 13 et de la voie du chemin de fer de Lyon à Paray-le-Monial), avec une ligne droite Sud-Ouest-Nord-Est passant par le sommet E ci-dessous défini et la borne I.G.N. 425 dite Sarcey II:

x = 774040 y = 2100,31

E Borne géodésique Ancy II &lt;<sourches voirines="">&gt;, située à 1,6 km à l'Ouest-Nord-Ouest d'Ancy:

x = 767313,37 y = 2095,57

F Intersection, au point coté 680, des axes de la route départementale 7 d'Ancy à Longessaigne et du chemin Sud conduisant au hameau de La Pelleraie (commune de Montrottier):

x = 765690 y = 2093,02

H Angle Sud-Est de la maison Chatelard au hameau de Charachon (commune de Brussieu) (sommet M de la concession de Sain-Bel):

x = 770580 y = 2085,76

I Axe du clocher de l'église de Bibost (commune de Bibost) (sommet N de la concession de Sain-Bel):

x = 771820 y = 2091,01

J Angle Sud-Ouest de la maison Guinamard du hameau de Taylan (commune de Savigny) (sommet O de la concession de Sain-Bel):

x = 770860 y = 2093,88

K Angle Nord-Ouest de la maison Bererd du hameau de Buffetières (commune de Saint-Romain-de-Popey) (sommet H de la concession de Sain-Bel):

x = 772250 y = 2096,40


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Conformément à l'extrait de carte au 1/50000 annexé au présent décret, le périmètre de ce permis est constitué par un polygone à côtés rectilignes dont les sommets B, C, D, E, F, H, I, J, K, L, M sont définis comme suit (leurs coordonnées approximatives dans le système de projection Lambert II, zone centrale, étant données à titre subsidiaire):

B Axe du calvaire, au lieudit Saint-Bis, à l'intersection des chemins vicinaux 205 et 208 de la commune de Bully (sommet E du permis exclusif de recherches de mines du Breuil):

x = 775640 y = 2096,95

C Axe du clocher de l'église de Bully (sommet F du permis exclusif de recherches de mines du Breuil);

x = 774540 y = 2097,18

D Intersection du côté FG du permis exclusif de recherches du Breuil, défini par ses sommets F (axe du clocher de l'église de Bully) et G (intersection au lieudit Les Ponts Tarrets, commune de Légny, des axes de la route départementale 13 et de la voie du chemin de fer de Lyon à Paray-le-Monial), avec une ligne droite Sud-Ouest-Nord-Est passant par le sommet E ci-dessous défini et la borne I.G.N. 425 dite Sarcey II:

x = 774040 y = 2100,31

E Borne géodésique Ancy II <<Sourches Voirines>>, située à 1,6 km à l'Ouest-Nord-Ouest d'Ancy:

x = 767313,37 y = 2095,57

F Intersection, au point coté 680, des axes de la route départementale 7 d'Ancy à Longessaigne et du chemin Sud conduisant au hameau de La Pelleraie (commune de Montrottier):

x = 765690 y = 2093,02

H Angle Sud-Est de la maison Chatelard au hameau de Charachon (commune de Brussieu) (sommet M de la concession de Sain-Bel):

x = 770580 y = 2085,76

I Axe du clocher de l'église de Bibost (commune de Bibost) (sommet N de la concession de Sain-Bel):

x = 771820 y = 2091,01

J Angle Sud-Ouest de la maison Guinamard du hameau de Taylan (commune de Savigny) (sommet O de la concession de Sain-Bel):

x = 770860 y = 2093,88

K Angle Nord-Ouest de la maison Bererd du hameau de Buffetières (commune de Saint-Romain-de-Popey) (sommet H de la concession de Sain-Bel):

x = 772250 y = 2096,40