JORF n°297 du 21 décembre 1996

(1) Ces plans peuvent être consultés à la direction départementale de l'équipement du Doubs, 6, rue Roussillon, B.P. 1169, 25003 Besançon Cedex.


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(1) Ces plans peuvent être consultés à la direction départementale de l'équipement du Doubs, 6, rue Roussillon, B.P. 1169, 25003 Besançon Cedex.