Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exigences de tranquillité et d'intégration paysagère
Résumé L'installation doit éviter bruits/vibrations gênants et s'intégrer esthétiquement au paysage.
Mots-clés : Bruit Vibration Qualité architecturale Paysage Normes
Art. 6. - L'installation sera construite et exploitée de façon que son fonctionnement ne puisse être à l'origine de bruits ou de vibrations pouvant constituer une gêne pour la tranquillité du voisinage. La gêne éventuelle sera évaluée conformément à la norme française NF S 31010.
L'exploitant veillera à la qualité architecturale de l'installation et à sa bonne insertion dans le paysage.
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