Art. 1er. - Sont nommés membres du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994:
M. le général de corps d'armée Morillon (Philippe, Pierre, Lucien, Antoine), en remplacement de M. le général de corps d'armée Guillaume de Sauville de Lapresle (Bertrand, Adalbert, Marcel), en mission à l'étranger.
M. le général de corps d'armée Stehlin (Pierre, René, Joseph), en remplacement de M. le général de corps d'armée Bresson (François, Joseph,
Pierre, Paul), nommé contrôleur général en mission extraordinaire.
M. le général de corps d'armée de Percin Northumberland (Pierre, Marie,
Edouard, Lucien), en remplacement de M. le général d'armée Cot (Jean, René,
Michel), admis dans la 2e section.