JORF n°0294 du 16 décembre 2025

Décret du 15 décembre 2025

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique,

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le décret n° 2007-468 du 28 mars 2007 modifié portant statut particulier des enseignants de l'Institut Mines-Télécom, notamment ses articles 19, 21 et 22 ;

Vu le décret du 8 septembre 2025 portant nominations (Institut Mines-Télécom),

Décrète :

Article 1

A l'article 1er du décret du 8 septembre 2025 susvisé, sous le titre : A l'Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne Pays de la Loire », les alinéas :
« Mme Samiha AYED, dans la discipline “Communication acoustique sous-marine”.
« M. Vincent LE BASTARD, dans la discipline “Robotique molle”. »
sont remplacés par les alinéas :
« Mme Samiha AYED, dans la discipline “Informatique spécialité Cybersécurité et réseaux”.
« M. Vincent LEBASTARD, dans la discipline “Robotique molle”. »

Article 2

Le Premier ministre et le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 décembre 2025.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Sébastien Lecornu

Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique,

Roland Lescure