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Décret du 14 janvier 2026

portant nomination (enseignement supérieur)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de deux professeurs au CNAM

Résumé. Le décret nomme deux nouveaux professeurs au Conservatoire national des arts et métiers pour l'année universitaire 2025-2026.

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 952-1 (Les différents types d'enseignants dans le supérieur) et L. 952-6 (Qualification et gestion des carrières des enseignants-chercheurs) ;

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le décret n° 2019-1122 du 31 octobre 2019 portant statut particulier du corps des professeurs du Conservatoire national des arts et métiers ;

Vu le procès-verbal des instances du Conservatoire national des arts et métiers,

Décrète :

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Nominations de professeurs au CNAM

Résumé. Deux nouveaux professeurs sont nommés au Conservatoire national des arts et métiers pour l'année universitaire 2025-2026.

Sont nommés en qualité de professeur titulaire du Conservatoire national des arts et métiers, à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2025-2026, sur les chaires désignées ci-après :
M. Laurent COURTOIS, « Économie sociale et solidaire ».
Mme Muriel FRISCH, « Gouvernance et ingénierie de l'information et des données ».

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Responsables de l'application du décret

Résumé. Le Premier ministre et le ministre de l'enseignement supérieur sont chargés d'appliquer ce décret.

Le Premier ministre et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 janvier 2026.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Sébastien Lecornu

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Philippe Baptiste

Décret du 14 janvier 2026
Article 1
Article 2