JORF n°92 du 19 avril 1997

Par décret en date du 14 avril 1997, M. de Broglie (Gabriel) est nommé membre du Conseil supérieur de la langue française, en remplacement de M.
Tavernier (Bertrand), pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur.


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Version 1

Par décret en date du 14 avril 1997, M. de Broglie (Gabriel) est nommé membre du Conseil supérieur de la langue française, en remplacement de M.

Tavernier (Bertrand), pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur.