Sont nommés dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées, au grade de contrôleur général des armées, pour prendre rang du 1er juin 2005 :
M. le contrôleur des armées Bourrel (Franck, Christian, René) ;
M. le contrôleur des armées Feytis (Jacques, Jean-Marie) ;
M. le contrôleur des armées Giner (Christian, André) ;
M. le contrôleur des armées Blondé (Gérard) ;
M. le contrôleur des armées Chavasse-Frétaz (Emmanuel, Alain, André).
Décret du 13 mai 2005
Article 1
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Exporter cet article
Article 1
Sont nommés dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées, au grade de contrôleur général des armées, pour prendre rang du 1er juin 2005 :
M. le contrôleur des armées Bourrel (Franck, Christian, René) ;
M. le contrôleur des armées Feytis (Jacques, Jean-Marie) ;
M. le contrôleur des armées Giner (Christian, André) ;
M. le contrôleur des armées Blondé (Gérard) ;
M. le contrôleur des armées Chavasse-Frétaz (Emmanuel, Alain, André).
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Historique des versions
Source : Légifrance