JORF n°0163 du 14 juillet 2016

Par décret du Président de la République en date du 13 juillet 2016, pris sur le rapport du Premier ministre et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que la présente promotion est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 27 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, le conseil des ministres entendu, est promu, à titre exceptionnel, pour prendre rang à compter de la date de réception dans son grade :

Premier ministre
Au grade de commandeur

M. Engels (Benoît, Stéphane, Constant dit Constant), compagnon de la Libération. Officier du 20 décembre 2014.


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Version 1

Par décret du Président de la République en date du 13 juillet 2016, pris sur le rapport du Premier ministre et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que la présente promotion est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 27 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, le conseil des ministres entendu, est promu, à titre exceptionnel, pour prendre rang à compter de la date de réception dans son grade :

Premier ministre

Au grade de commandeur

M. Engels (Benoît, Stéphane, Constant dit Constant), compagnon de la Libération. Officier du 20 décembre 2014.